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Marques déposées par Sté Coopérative Agricole
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CELLIER DU COMTAT PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DU COMTAT PROVENCAL
(Sté Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1720667
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
21/03/2001

Présentation de la marque CELLIER DU COMTAT PROVENCAL

Déposée le 21 mars 1991 par Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CELLIER DU COMTAT PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (Sté Coopérative Agricole), domicilié(e) UNION DES CAVES DES MAURES ET DE L'ESTEREL, Route de Taradeau, 83460 LES ARCS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME AUGIAS Jany - France.

La marque CELLIER DU COMTAT PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DU COMTAT PROVENCAL est expirée depuis le 21 mars 2001.

Sté Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURETS , ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT


(Sté Coopérative Agricole) - UNION DES CAVES DES MAURES ET DE L'ESTEREL, Route de Taradeau, 83460 LES ARCS - France


MME AUGIAS Jany - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

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